Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 1 septembre 2026
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site web micronord.ca, exploité par PEGUE DJOMO, ANGE TRÈSOR (MicroNord), NEQ 2282488271.
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, code) est la propriété de MicroNord, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.
3. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la loi et à ne pas tenter d'en compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement.
4. Devis et mandats
Toute soumission transmise via ce site est une estimation préliminaire ; les modalités finales d'un mandat sont confirmées par écrit avant le début des travaux.
5. Limitation de responsabilité
MicroNord met tout en œuvre pour maintenir ce site exact et accessible, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'interruptions de service.
6. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada.